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Ce qu’il faut savoir sur l’interdiction des « produits du tabac à chauffer » aromatisés dans l’Union européenne

4 minutes de lecture
24 octobre 2023

Le nombre de consommateurs de « tabac chauffé » a considérablement augmenté dans l’Union européenne au cours des dernières années. Mais ils ne peuvent plus acheter de produits aromatisés puisqu’ils doivent désormais avoir un arôme neutre pour être légaux.

Tabac chauffé
La vente de produits du tabac chauffés a considérablement augmenté en quelques années en Europe. Les autorités ont interdit les produits du tabac aromatisés comme pour les cigarettes plus classiques | © Žarko Lazarević

Depuis le 23 octobre, la vente de produits du tabac chauffé, où le tabac des cigarettes est chauffé au lieu d’être brûlé, est limitée dans l’Union européenne en raison de l’augmentation spectaculaire de leur popularité au cours des dernières années.

Les produits du tabac en général ont été associés à un risque accru de cancer, et l’observation des tendances dans les États membres de l’UE a conduit les autorités à prendre une décision pour en limiter l’attrait.

Les produits du tabac chauffés sont des dispositifs qui chauffent des feuilles de tabac sous forme de bâtonnets de cigarettes, parfois par l’intermédiaire de substances et de liquides, au lieu de directement brûler les bâtonnets pour les fumer. Ils diffèrent du vapotage et des cigarettes électroniques, qui peuvent inclure de la nicotine mais ne chauffent pas de feuille de tabac.

La principale restriction mise en œuvre est identique à l’interdiction déjà en place pour toutes les cigarettes « aromatisées », c’est-à-dire celles qui « ont un arôme caractéristique ou contiennent des arômes dans l’un de leurs composants ». Cette même norme s’applique désormais à tous les produits du tabac chauffés. Dans l’amendement, ils est défini comme un produit du tabac qui est « chauffé pour produire une émission contenant de la nicotine et d’autres produits chimiques » utilisés comme « un produit du tabac sans combustion ou un produit du tabac à fumer ».

Cette décision fut prise en juillet 2022, entrant en vigueur en novembre, et a donné le temps aux pays d’inclure les nouvelles dispositions avant le 23 juillet 2023 et de les appliquer le 23 octobre 2023.

La raison de ce délai est expliquée par la directive initiale de l’UE de 2014 visant à limiter l’usage du tabac, qui stipule que les interdictions relatives aux produits du tabac ayant un « arôme caractéristique » doivent être « progressivement supprimées pour permettre aux utilisateurs de passer à d’autres produits ».

Ces produits ne peuvent plus avoir d’arôme particulier qui modifie « le goût du tabac » ou « l’intensité de la fumée ». Tous les produits de ce type devront avoir un arôme neutre.

De 1 à 20 000 milliards de bâtonnets de cigarettes de tabac à chauffer vendus chaque année

En 2014, l’Union européenne avait mis en évidence les menaces que représentait le tabac aromatisé, affirmant qu’il « pourrait faciliter l’initiation à la consommation de tabac ou influer sur les habitudes de consommation » dans la directive aujourd’hui modifiée, ce qui signifie qu’elle craignait une forte augmentation de la consommation de tabac en raison de ses arômes attrayants qui masquent le tabac. Depuis, elle a également interdit la vente de toutes les cigarettes aromatisées pour la même raison.

La Commission européenne a publié l’étude de marché qu’elle a utilisée pour contrôler les ventes de produits du tabac chauffés. Elle a constaté que les ventes de produits du tabac chauffés sont passées de 900 millions de bâtonnets de cigarettes à 20 000 milliards de bâtonnets vendus par an entre 2018 et 2020 au sein des 27 pays membres. De nombreux pays de l’UE n’avaient vendu pratiquement aucun produit du tabac chauffé en 2018, mais ont commencé à en vendre des centaines de millions en 2019 et 2020.

Par exemple, la Hongrie n’a vendu que 3 000 bâtonnets en 2018 et, en 2020, ses ventes annuelles s’élevaient à 289 millions de bâtonnets. Des pays comme la Pologne, la République tchèque, l’Allemagne et l’Italie ont connu une évolution similaire.

En 2018, le tabac à chauffer n’était pas aussi populaire dans ces pays, mais il a connu un « boom » en 2019. Ces données, ainsi que le fait que les produits du tabac à chauffer détienaient au moins 3,51 % de la part du marché du tabac en 2020, ont permis de justifier la mise en œuvre de la réglementation.

Selon les propres règles de l’UE, les ventes de ces produits sur la période 2018–2020 devaient répondre à certains critères pour que des lois les limitent. Les législateurs ont pu interdire les produits du tabac chauffés aromatisés parce que l’étude a montré une augmentation des ventes de bâtonnets d’au moins 10 % dans au moins cinq États membres et que le marché représentait au moins 2,5 % de l’ensemble du marché du tabac.

Une autre réglementation a été ajoutée aux produits du tabac à chauffer pour les inclure dans le groupe plus large des cigarettes et des cigarettes à rouler, les obligeant à porter une étiquette avec une image et un message sur les risques du tabagisme sur l’emballage.

Bien que les produits du tabac chauffés soient vendus par les industriels comme une façon moins nocive de fumer du tabac, des recherches supplémentaires sont encore nécessaires pour comprendre leurs effets à court et à long terme sur la santé. L’usage de tout type de tabac est considéré comme nocif.

Stella Kyriakides, commissaire chargée de la santé et de la sécurité alimentaire, a déclaré l’année dernière qu’en « retirant du marché le tabac chauffé aromatisé, nous faisons un pas de plus vers une “Génération sans tabac”, où moins de 5 % de la population consommera du tabac d’ici à 2040. […] Neuf cancers du poumon sur dix étant causés par le tabac, nous voulons rendre le tabagisme aussi peu attrayant que possible afin de protéger la santé de nos concitoyens et de sauver des vies. »

Alexander Saraff Marcos

Alexander est rédacteur pour Newsendip.

Il possède la double nationalité américaine et espagnole et vit entre l'Espagne et la France. Il est diplômé de l'université de Pittsburgh avec une spécialisation en philosophie et en langue française. Il aime regarder et écrire sur l'e-sport sur son temps libre.